Informations légales

Informations sur la Société

Coordonnées

Ateliers de Vignacourt
Route de Flixecourt
80 650 Vignacourt

Tél : 03 22 52 95 52
Courriel : contact@ateliersdevignacourt.com

Activité

Fabrication de cloisons en aluminium et de cabines palettisables

APE NAF 4332B :
Travaux de menuiserie métallique et serrurie

Identifiants

RCS : Amiens B 304 247 026

SIRET : 304 247 026 000 20

TVA : FR93304247026

Capital : 1.000.000,00 €

Informations sur le Site www.direct-cabines.com

Le présent site est la propriété de la Société "Ateliers de Vignacourt" qui est titulaire du nom de domaine www.direct-cabines.com.

Directeur de publication : Stéphane LEGLISE

Ce site est une oeuvre de l'esprit protégée par la lois de la propriété intellectuelle :

  • Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que les textes, arborescences, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la Société qui est la seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
  • L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile
  • Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive de la Société.
  •  Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.
  • La Société "Ateliers de Vignacourt" est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du présent Site.

Prestataires / partenaires :

Conception du site internet

Le site a été conçu par la société Communimark :

Communimark


Tél : 06 29 58 56 76
Courriel : pgravez@communimark.fr

Réalisation du site internet

Le site a été réalisé par la société Exoca :

Exoca 
8 rue Jean XXIII 
80 000 Amiens

Tél : 03 22 22 05 85
Courriel : info@exoca.fr

Hébergement du site internet

Le site est hébergé par la société Exoca :

Exoca 
8 rue Jean XXIII 
80 000 Amiens

Tél : 03 22 22 05 85
Courriel : info@exoca.fr

Informations sur la validité des offres et des prix

Les offres et les prix pratiqués sont réservés aux professionnels : indépendants, artisants, sociétés et associations.

Les informations concernant la disponibilité des modèles sont actualisées en permanence. Un modèle signalé comme "disponiblle" l'est au moment de la connexion sur notre serveur.

Les prix affichés sur le site sont ceux pratiqués par les Ateliers de Vignacourt pour la vente en ligne.

Informations sur les garanties

En cas de défaut de conformité du bien au contrat, la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L.211-4 à L.211-13 du Code de la Consommation et celle relative aux défauts de la chose vendue, mentionnée aux articles 1641 à 1648 et 2232 du Code Civil, s'appliqueront conformément à la loi.

Action en  garantie légale de conformité
Le consommateur : 

  • bénéficie d'un délai de 2 années à compter de la délivrance du bien pour agir.
  • peut choisir entre la réparation ou le remplacement du buen, sous réserve des conditions de coût prévu par l'article L.211-9 du Code de la COnsomation.

Informations concernant la sécurité et confidentialité

Les données personnelles que vous nous indiquez sur le site sont destinées au traitement de vos achats. Ces données ne sont pas destinées à être cédées ou louées à des tiers.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur l'ensemble des données personnelles qui vous concernent.

Pour vous assurer le meilleur service possible, Novocub utilise des cookies.
En continuant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation.
Plus d'informations, dans la rubrique Mentions légales.